LEGO® MINDSTORMS® NXT,
CONTRAT DE LICENCE ET LIMITATION DE GARANTIE
Le présent document constitue une licence pour le produit LEGO® MINDSTORMS® NXT et les kits de développement de logiciel (ci-après dénommés "Logiciel") du Groupe d'entreprises LEGO, dont LEGO Systems A/S, qui est l'entité juridique qui s'engage avec vous (ci-après dénommée "LEGO") dans le cadre du présent contrat.
IMPORTANT -- À LIRE ATTENTIVEMENT : Le présent document est une convention juridique conclue entre vous (à titre individuel ou collectif) et LEGO.  Il impose certaines restrictions quant à votre utilisation du Logiciel. LEGO reste propriétaire du Logiciel et ne vous accorde aucun droit, à l'exception d'une licence d'utilisation du Logiciel et de la documentation qui l'accompagne (ci-après dénommée "Documentation") conformément aux dispositions du présent Contrat.  En cliquant sur le bouton "J'accepte les contrat(s) de licence" ci-dessous, vous acceptez les dispositions du présent Contrat de licence et vous engagez à les respecter. Si vous n'êtes pas d'accord avec les dispositions du présent Contrat, vous devez retourner ou détruire sans délai tout exemplaire du Logiciel, ainsi que la Documentation qui l'accompagne et toute copie téléchargée depuis le site Web de LEGO.com.
Le Logiciel est distribué exclusivement par LEGO sur CD-ROM et/ou via le site Web de LEGO.com. Si vous avez obtenu le Logiciel à partir d'une autre source, il se peut qu'il soit défectueux ou qu'il ait subi des modifications significatives par rapport au produit d'origine. L'emploi d'une version modifiée s'effectue à vos risques et périls.
I. OCTROI DE LICENCE : 
LEGO, ses fournisseurs et ses concédants de licence (ci-après dénommés LEGO) vous accordent, à vous (l'Utilisateur), une licence limitée non exclusive d'utilisation du Logiciel et de la Documentation à des fins non commerciale, moyennant le respect des dispositions suivantes : 
Vous ne pouvez utiliser le Logiciel que de la manière suivante :
(i) le Logiciel peut être utilisé sur un seul ordinateur ;
(ii) le Logiciel peut être utilisé sur un second ordinateur pour autant que ce dernier ne soit pas employé en même temps que le premier ordinateur ;
(iii) vous pouvez copier le Logiciel à des fins de sauvegarde et d'archivage, pour autant que toute copie réalisée contienne toutes les notices propriétaire du Logiciel d'origine ;
(iv) vous pouvez utiliser le contenu créé à l'aide du Logiciel à toute fin non commerciale ;
 (v)  vous pouvez utiliser le logiciel pour développer et distribuer des applications non commerciales pour LEGO MINDSTORMS NXT, LEGO MINDSTORMS RCX 2.0, le LEGO MINDSTORMS Scout, le LEGO MINDSTORMS MicroScout et les briques programmables LEGO Spybotics. Si vous souhaitez utiliser le Logiciel pour développer des applications commerciales, contactez un représentant LEGO.
Vous ne pouvez PAS :
(i) autoriser des tiers à utiliser le Logiciel, sauf dans le respect des dispositions ci-dessus ;
(ii) modifier, traduire, traiter par ingénierie à rebours, décompiler, désassembler (sauf dans les cas où cette restriction est expressément interdite par la loi) le Logiciel ou la Documentation, ou créer des oeuvres dérivées basées sur ceux-ci ;
(iii) copier le Logiciel ou la Documentation (sauf à des fins de sauvegarde) ;
(iv) revendre, louer, céder en location-vente, transférer, distribuer ou, de toute autre manière, transférer des droits à l'égard du Logiciel ou de la Documentation ;
(v) transmettre le Logiciel ou la Documentation via Internet ;
(vi) utiliser la copie de sauvegarde à d'autres fins qu'en remplacement de l'exemplaire principal ;
(vii) utiliser le Logiciel ou la copie de sauvegarde à une fin commerciale ;
(viii) supprimer des notices ou des étiquettes propriétaires du Logiciel ou de la Documentation ;
(ix) utiliser le Logiciel à toute fin associée à la fabrication, au marketing, à la vente ou à la distribution de briques de construction en plastique. 

II. LOGICIEL : 
Si vous recevez un premier exemplaire du Logiciel par voie électronique et un second exemplaire sur support informatique, vous ne pouvez utiliser le second exemplaire qu'à des fins d'archivage ; il ne peut pas être transféré à un tiers ni être utilisé par un tiers.  La présente licence ne vous donne aucun droit à des améliorations ou des mises à jour.
Vous n'êtes pas autorisé à transférer ou attribuer vos droits d'utilisation de ce Logiciel. 
III. TITRE : 
LEGO conserve tout titre, propriété, droit et droit de propriété d'intellectuelle inclus dans le Logiciel et la Documentation et y associés. Tous les droits qui ne vous sont pas accordés expressément dans le présent Contrat sont réservés à LEGO. Le Logiciel est protégé par les lois nationales et les traités internationaux en matière de droit d'auteur. 
Tout titre, droit de propriété et droit de propriété d'intellectuelle inclus dans le contenu auquel vous accédez via le Logiciel, et y associés, y compris tout contenu contenu dans les fichiers de démonstration des supports du Logiciel, appartiennent aux propriétaires du contenu concerné et peuvent être protégés par des lois en matière de droits d'auteur ou autres. La présente licence ne vous donne aucun droit à l'égard de ce contenu.
LEGO, le logo LEGO, la configuration des briques LEGO et la Minifigure sont quelques-unes des marques commerciales qui appartiennent exclusivement à LEGO. ©2006 The LEGO Group.
LabVIEW, National Instruments, NI et ni.com sont des marques commerciales de National Instruments.
Pour connaître les brevets qui couvrent le Logiciel, consultez la section "À propos" de l'aide du Logiciel.
Pour en savoir plus sur l'utilisation correcte des marques commerciales de LEGO et d'autres droits appartenant à LEGO, consultez notre stratégie en matière d'usage licite sur notre site Web : http://www.LEGO.com. 
IV. LIMITATION DE GARANTIE : 
LE LOGICIEL ET LA DOCUMENTATION SONT FOURNIS "EN L'ÉTAT", SANS LA MOINDRE GARANTIE DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT. DANS LA MESURE OÙ LES LOIS EN VIGUEUR L'AUTORISENT, LEGO, SES FILIALES ET SES FOURNISSEURS ET CONCÉDANTS DE LICENCE DÉCLINENT EN OUTRE TOUTE GARANTIE, Y COMPRIS, DE MANIÈRE NON LIMITATIVE, TOUTE GARANTIE IMPLICITE DE VALEUR COMMERCIALE, D'ADÉQUATION POUR UN USAGE PRÉCIS ET DE NON-INFRACTION. VOUS SUPPORTEZ LA TOTALITÉ DU RISQUE DÉCOULANT DE L'USAGE OU DES PERFORMANCES DU LOGICIEL ET DE LA DOCUMENTATION.
LE LOGICIEL A ÉTÉ EXCLUSIVEMENT CONÇU POUR ÊTRE UTILISÉ DANS L'INDUSTRIE DU JOUET.  SES FONCTIONNALITÉS SONT PAR CONSÉQUENT LIMITÉES ET PEUVENT ÊTRE DÉGRADÉES PAR DE NOMBREUX FACTEURS, TELS QUE LES FLUCTUATIONS DE L'ALIMENTATION ÉLECTRIQUE, DES DÉFAILLANCES MATÉRIELLES, ETC.  VOUS RECONNAISSEZ ET ADMETTEZ QUE LE LOGICIEL NE DOIT PAS ÊTRE UTILISÉ DANS UNE APPLICATION OÙ SON INCAPACITÉ À FONCTIONNER CORRECTEMENT POURRAIT CRÉER UN DANGER POUR DES PERSONNES OU DES BIENS MATÉRIELS.
DANS LA MESURE OÙ LES LOIS EN VIGUEUR L'AUTORISENT, LEGO, SES FILIALES, SES FOURNISSEURS OU SES CONCÉDANTS DE LICENCE DÉCLINENT TOUTE RESPONSABILITÉ À L'ÉGARD DE TOUT DOMMAGE CONSÉCUTIF, ACCIDENTEL, DIRECT, INDIRECT, SPÉCIAL, PÉNAL OU AUTRE (Y COMPRIS, DE MANIÈRE NON LIMITATIVE, LES DOMMAGES DUS À UNE PERTE DE BÉNÉFICE COMMERCIAL, UNE INTERRUPTION D'ACTIVITÉ, UNE PERTE D'INFORMATIONS COMMERCIALES OU TOUTE AUTRE PERTE FINANCIÈRE) DÉCOULANT DU PRÉSENT CONTRAT, OU DE L'UTILISATION OU DE L'IMPOSSIBILITÉ D'UTILISER LE LOGICIEL, MÊME SI LEGO, SES FILIALES, SES FOURNISSEURS OU SES CONCÉDANTS DE LICENCE ONT ÉTÉ INFORMÉS DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES.  COMME CERTAINS ÉTATS/JURIDICTIONS N'AUTORISENT PAS L'EXCLUSION OU LA LIMITATION DE RESPONSABILITÉ À L'ÉGARD DE DOMMAGES CONSÉCUTIFS OU ACCIDENTELS, IL SE PEUT QUE LA LIMITATION CI-DESSUS NE S'APPLIQUE PAS À VOUS. DANS UNE TELLE SITUATION, IL EST CONVENU QUE LA LIMITATION DE RESPONSABILITÉ SERA AUTANT QUE POSSIBLE LIMITÉE CONFORMÉMENT AUX LOIS ET AUX PRATIQUES LOCALES EN  VIGUEUR.
V. EXPIRATION : 
Cette licence et votre droit d'utiliser le Logiciel prennent automatiquement fin si vous vous trouvez en infraction vis-à-vis des dispositions du présent Contrat.  La résiliation par LEGO se fera sans préavis.  En cas d'expiration, vous êtes tenu de retourner le Logiciel et la Documentation à LEGO ou de détruire tous les exemplaires du Logiciel et de la Documentation.
VI. DROIT D'APPLICATION : 
Dans la mesure où les lois en vigueur l'autorisent, le présent Contrat est régi par les dispositions du droit danois et relève de la compétence non exclusive des tribunaux commerciaux et maritimes de Copenhague.  Toutefois, si le produit est téléchargé aux États-Unis, le Contrat de licence sera régi par les lois de l'État du Connecticut, nonobstant tout conflit de compétences, et si le produit est téléchargé aux États-Unis, vous reconnaissez la compétence exclusive des tribunaux nationaux et fédéraux siégeant dans l'État du Connecticut. Le présent Contrat de licence n'est pas régi par la Convention des Nations Unies sur les contrats de vente internationale de marchandises, dont l'application est expressément exclue.
Vous admettez que l'exportation de Logiciels est régie par les lois en matière de contrôle des exportations des États-Unis d'Amérique et d'autres pays.  Le présent Contrat ne vous donne pas le droit d'exporter le Logiciel. Si vous téléchargez le Logiciel, vos certifiez que vous ne vous trouvez pas ni n'êtes pas sous le contrôle d'un pays vers lequel les lois et réglementations en matière d'exportation dudit pays ou des États-Unis interdisent l'exportation du LOGICIEL.
Si vous êtes une unité organisationnelle du gouvernement des États-Unis, vous admettez que le Logiciel est fourni en tant que "logiciel informatique commercial" conformément aux dispositions et conditions du présent Contrat, et que l'utilisation, la duplication ou la publication de tout logiciel ou de la documentation y relative sont soumis à 48 C.F.R. 2.101 (OCT 1995), consistant en "logiciel informatique commercial" et en "documentation de logiciel informatique commercial" tels que ces termes sont employés dans 48 C.F.R. 12.212 (SEPT 1995).  Conformément à 48 C.F.R. 12.212 et 48 C.F.R. 227.7202-1 à 227.7204-4 (JUIN 1995), ou toute réglementation y ayant succédé, un détenteur de licence reçoit le logiciel donné en licence moyennant le respect des conditions générales figurant dans le présent document.  
VII. CONTRAT INTÉGRAL : 
Le présent Contrat constitue le contrat intégral et exclusif entre LEGO et vous à l'égard de son objet, et il annule tout accord, communication ou convention préalable, verbal ou écrit, non incorporés spécifiquement ici. Ce Contrat ne peut pas être modifié, sauf par un écrit signé par un représentant autorisé de LEGO et par vous-même.
VIII. DIVERS :
La présente licence ne vous donne aucun droit à des améliorations ou des mises à jour.
Ce produit contient le logiciel Macromedia Flash Player de Adobe Systems Incorporated. Copyright © 1995-2006 Adobe Systems Incorporated. Tous droits réservés. Adobe, Macromedia et Flash sont des marques déposées ou des marques commerciales d'Adobe Systems Incorporated aux États-Unis et/ou dans d'autres pays.
Ce produit contient une version modifiée du moteur Gecko®. La source originale du moteur Gecko est disponible sur le site mozilla.org. À la mise sous presse, cette source se trouvait à l'adresse suivante : ftp://ftp.mozilla.org/pub/mozilla.org/mozilla/releases/mozilla1.7.5/source. La source et les fichiers modifiés du moteur Gecko sont accordés en licence conformément à la licence publique de Mozilla. Les fichiers modifiés et la licence publique de Mozilla sont disponibles dans le dossier Modifications du CD-ROM du logiciel.
Gecko est une marque déposée de Netscape Communications Corporation.
Bluetooth est une marque commerciale de Bluetooth SIG, Inc. et concédée en licence au Groupe LEGO.